COMITE DE PROMOTION DES PRODUITS REGIONAUX DE FRANCHE COMTE, ASSOCIATION LOI 1901
Numéro de dépôt :
3894884
Date de dépôt :
07/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
07/02/2022
Présentation de la marque UN PEU BEAUCOUP NOTRE REGION
Déposée le 7 février 2012 par l'association loi 1901 COMITE DE PROMOTION DES PRODUITS REGIONAUX DE FRANCHE COMTE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « UN PEU BEAUCOUP NOTRE REGION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-09 du 2 mars 2012.
Le déposant est l'association loi 1901 COMITE DE PROMOTION DES PRODUITS REGIONAUX DE FRANCHE COMTE domicilié(e) 4 rue Gabriel Plançon - 25044 - BESANCON - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 844 909 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMITE DE PROMOTION DES PRODUITS REGIONAUX DE FRANCHE COMTE, M. MICHEL FRANCOIS domicilié(e) 4 rue Gabriel Plançon - 25044 - BESANCON - France.
La marque UN PEU BEAUCOUP NOTRE REGION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3894884.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMITE DE PROMOTION DES PRODUITS REGIONAUX DE FRANCHE COMTE, ASSOCIATION LOI 1901 - 4 rue Gabriel Plançon - 25044 - BESANCON - France - SIREN 342844909
COMITE DE PROMOTION DES PRODUITS REGIONAUX DE FRANCHE COMTE, M. MICHEL FRANCOIS - 4 rue Gabriel Plançon - 25044 - BESANCON - France
Publication - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09
Enregistrement sans modification - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "UN PEU BEAUCOUP NOTRE REGION"
